Oui parce qu'ils ne sont pas réformés administrativement mais retirés du service et garés en réserve générale.
Pour préciser le contrat entre l'AO et le DSP et en se restreignant à la partie opérationnelle et la gestion du matériel, on a principalement
Recettes du DSP (Kéolis-Lyon):
- vente des titres de transports, amendes, locations ...
- subvention de l'AO pour couvrir le déficit d'exploitation prévisionnel (compte-tenu des km-bus alloués)
A la signature du contrat cette subvention est celle demandée par le DSP lors de l'appel d'offres
Dépenses du DSP:
- salaires (conducteurs, contrôleurs, mainteneurs, maitrise ...)
- maintenance des véhicules (pièces, Besset ...)
- pénalités (SNA, mauvais type, ...)
- "location" des bus sous forme d'amortissement annuel
- rachat des bus HS: amortissement restant + forfait (les 1500 €)
A la fin d'un exercice, si le DSP est bénéficiaire, l'excédent est partagé 50-50 entre lui et l'AO.
S'il est déficitaire, c'est pour sa poche (SNA, mauvais marketing, dumping lors de l'appel d'offres ...)
En ce qui concerne l'amortissement, c'est une pure opération comptable. Si l'AO amortit sur 15 ans, le prix d'achat est remboursable en 15 annuités suivant une règle définie et ça se déduit de la subvention.
Par exemple si l'amortissement est linéaire (ce qui ne doit pas être le cas ?), un bus acheté 150 000 € par le Sytral est remboursé 10 000€ en 15 annuités.
S'il brûle et que c'est prouvé que c'est en raison d'un mauvais entretien, Kéolis rembourse toutes les annuités restantes. Dans les autres cas (par exemple mauvais câblage lors de la fabrication) c'est le responsable (ici le constructeur) qui paie.
Donc tous les bus qui ont plus de 15 ans sont amortis et s'ils sont HS, ils ne sont réparables que si le coût n'excède pas le forfait (1500 €) et les pénalités de SNA en cas de trop de bus HS.