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JM-C
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Forum » » Le matériel » » Problème sur un autobus
Posté : 13-05-2022 21:25 
Dans l'article, le journaleux laisse penser à une faute grave sans étayer ce commentaire qui est un jugement sans procès et sans preuve comme on en trouve malheureusement sur les réseaux sociaux (et d'ailleurs il donne un lien vers twitter):
Citation: Le Progrès
Un accident fort heureusement sans gravité a eu lieu ce mercredi vers 12 h 45 =mowspZMkN6W55a-e0UVTTA" target="_blank" class="">route de Vourles
près de l’hypermarché Auchan à Saint-Genis-Laval. À la suite d’une
faute d’inattention, le chauffeur d’un bus a perdu le contrôle de son
véhicule qui a terminé sa course contre un arbre.
Peut-être, par exemple était-il occupé avec son smartphone et dans ce cas il mérite la porte comme je l'avais écrit et, d'ailleurs, ce serait probablement le cas.
Peut-être a-t-il fait un malaise et donc dans ce cas l'enquête dira s'il a une part de responsabilité selon la cause de ce malaise (crise cardiaque ou nuit blanche ou automédication dangereuse ...).
En jurisprudence, on peut citer le cas du C1 n° 2902 qui avait terminé sa course contre un poteau de LAC à La Part-Dieu. De mémoire le CR avait fait un malaise cardiaque et est revenu par la suite sur la ligne.
Mais dans le cas inverse, le MR de l'Agora L RATP n° 4526 du PC2 qui avait terminé sa course contre un arbre du Bd McDonald le 14/08/2007 (on trouve encore de nombreuses coupures de presse avec Google) a été licencié par la RATP (ou plutôt pas embauché car c'était un stagiaire) ayant déjà eu 2 accidents responsables et que l'enquête du BEA-TT 07_014_cle0351c8.pdf" class="web" classname="web" target="_blank" class="" name="">http://www.bea-tt.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Rapport_BEA-TT_ 2007_014_cle0351c8.pdf ayant conclu qu'il s'était endormi 5 secondes avant l'accident alors qu'il n'avait dormi que 6 heures et qu'il avait pris un médicament pouvant provoquer de la somnolence.
Dans notre cas, il n'y a pas eu (heureusement) de blessé, donc le BEA-TT ne sera pas saisi et on ne saura probablement rien.
Sinon, comment ça se passe au niveau assurance pour le CR en cas d'accident responsable, est-il assuré par Keolis (contre le Sytral) ? En cas de comportement grave, est-ce qu'il y a eu des plaintes au civil pour faire rembourser les dégâts ou bien ça n'arrive jamais ?
Cet article provient de Tecelyon
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