Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.... pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa notification, non compris 24 mois de garantie, avec un minimum en quantité de 40 bus standards et sans quantité maximum sur toute sa durée.
L'estimation des commandes sur toute sa durée est de 50 bus standards.

Lot n° 2 : Acquisition de bus thermiques articulés avec reprise des bus réformés

Description : Accord-cadre exécutés au moyen de bons de commandes, ..... passé avec une quantité minimale de 30 bus thermiques articulés et sans quantité maximale sur toute la durée du marché.

Durée du marché spécifique : 27 mois.
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée prévisionnelle de 27 mois hors période de garantie à compter de sa notification et jusqu'au 31 décembre 2019.
L'estimation des commandes sur toute la durée de l'accord-cadre est de 40 bus articulés.