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JM-C
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Forum » » Le matériel » » Le livre d'or des gitaneries
Posté : 24-06-2015 15:48 
Citation: Ibou
Citation: JM-C
C'était au début du SIV, la réimmatriculation était obligatoire lorsqu'il n'y avait un changement de carte grise (par exemple perdie) ou de l'ex carte violette (autorisation de circulation) par exemple en cas de modification du diagramme intérieur ou d'accident et, au début, après un certain nombre de contrôles techniques.
Mais la réglementation a été modifiée et on trouve encore des anciens bus avec des plaques SFPI.
C'était au début du SIV, la réimmatriculation était obligatoire lorsqu'il n'y avait un changement de carte grise (par exemple perdie) ou de l'ex carte violette (autorisation de circulation) par exemple en cas de modification du diagramme intérieur ou d'accident et, au début, après un certain nombre de contrôles techniques.
Mais la réglementation a été modifiée et on trouve encore des anciens bus avec des plaques SFPI.
La réglementation a été modifiée quand ? As-tu une date ?
J'avais compris que dans la majorité des cas, pour les véhicules TCP, l'ancienne plaque FNI était passée en nouvelle plaque SIV lorsqu'il n'y avait plus de place sur la carte grise pour coller les vignettes du contrôle technique. Est-ce toujours d'actualité?
Les véhicules TCP passant au contrôle technique tous les 6 mois, sans compter les refus et les sursis, ça doit vite en faire des vignettes sur la carte grise depuis Avril 2009 (date du lancement du SIV si mes souvenirs sont bons)
Non ce n'est plus d'actualité. On en avait parlé sur le forum, faudrait rechercher.
Ça date d'un moment, le dernier bus re-immatriculé que j'ai est la 1324 (CS-143-PZ) ce qui correspond au 08/04/2013, mais je n'ai pas mis à jour mon fichier d'immat depuis 1 an.
Les vignettes du CT se collent maintenant au-dessus des anciennes.
EDIT: sur la photo de la 3606 il y a une nouvelle plaque. Je crois que c'est la même chose pour les 3603 à 3608 du pool chassis qui ont du subir une modification. Donc la non obligation de nouvelle plaque doit être limitée aux CT de routine, il y a des 1500 avec les anciennes plaques alors qu'ils ont été rénovés (et donc diagramme modifié).
Les 3844 et 3845 ont leurs anciennes plaques (du moins sur mon fichier), il faudra que je vérifie si c'est toujours le cas actuellement et après rénovation.
Ça date d'un moment, le dernier bus re-immatriculé que j'ai est la 1324 (CS-143-PZ) ce qui correspond au 08/04/2013, mais je n'ai pas mis à jour mon fichier d'immat depuis 1 an.
Les vignettes du CT se collent maintenant au-dessus des anciennes.
EDIT: sur la photo de la 3606 il y a une nouvelle plaque. Je crois que c'est la même chose pour les 3603 à 3608 du pool chassis qui ont du subir une modification. Donc la non obligation de nouvelle plaque doit être limitée aux CT de routine, il y a des 1500 avec les anciennes plaques alors qu'ils ont été rénovés (et donc diagramme modifié).
Les 3844 et 3845 ont leurs anciennes plaques (du moins sur mon fichier), il faudra que je vérifie si c'est toujours le cas actuellement et après rénovation.
Cet article provient de Tecelyon
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