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Ibou
Ibou
Forum » » Le matériel » » animaux dans les bus
Posté : 05-12-2008 22:05 
TITRE 4: TRANSPORT DES ANIMAUX ET DES OBJETS
ARTICLE 13
A l'exception des chiens servant de guide aux aveugles et à l’assistance des personnes à mobilité réduite, la
présence des animaux, est interdite sur l'ensemble du réseau.
Les animaux domestiques de petite taille pourront cependant être admis, lorsqu'ils sont transportés dans des
paniers, sacs ou cages convenablement fermés, sans pour autant qu'ils occupent une place assise. Les animaux ne doivent pas, en tout état de cause, salir ou incommoder les voyageurs ou constituer une gêne à leur égard.
L'Exploitant ne pourra être tenu pour responsable des conséquences des accidents dont les animaux auraient été l'objet, ni des dommages qu'ils auraient pu occasionner.
http://www.tcl.fr/documents/pdf/reglement_reseau_tcl.pdf
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Avatar : Ligne 7 au Terminus « Vaulx-Carré de Soie - Tram T3 » (Décembre 2006)
=> http://www.flickr.com/photos/Mr_Ibou/
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