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Posté : 13-03-2006 10:29
Et puis d'une part il n'y aurait pas reproduction du logo TCL donc il n'y aurait pas de reproduction de la marque (ni de manière identique, ni par imitation), d'autre part, il n'y aurait pas de confusion dans l'esprit d'un usager, enfin le site n'ayant pas un caractère lucratif, je ne vois pas où pourrait se trouver le préjudice si on utilisait les même couleurs.Cet article provient de Tecelyon
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