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Posté : 13-03-2006 09:36

Pour les droit, j'ai fait une recherche de marque sur TCL, et le sytral est propriétaire de plusieurs marques, dont "BUS TCL" et "M TCL" qui sont des marques semi-figuratives. (Sauf erreur, ça correspond aux logos circulaires)

Cela signifie que les logos PLUS QUE les noms sont protégés par droits d'auteur. Par conséquent, je suppose que l'association des couleurs est protégée.

Mais comme le dit K-L, je ne pense pas qu'ils iraient au tribunal pour si peu...

Message édité par : Lhyrwaen / 13-03-2006 10:39

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